Les premiers concepts imaginant ce qu’allait devenir l’assurance auraient vu le jour durant l’Antiquité dans le Code d’Hammurabi. On y trouve des obligations en termes de responsabilités médicales, de construction, de gestion des effets des intempéries ou du transport commercial. Le Code d’Hammourabi est l’une des plus anciennes lois écrites trouvées. Il fut réalisé sur l’initiative du roi de Babylone, Hammourabi, vers 1730 avant Jésus Christ. Ce texte ne répond pas à l’acception légaliste du droit (Code civil français), mais correspond plutôt au droit jurisprudentiel (Common law) : il recense, sous une forme impersonnelle, les décisions de justice du roi.
Le Code d’Hammourabi se présente comme une grande stèle de 2,25 mètres de haut et de 1,9 mètre de diamètre et fut gravé dans un bloc de basalte et fut placé dans le temple de Sippar, plusieurs autres exemplaires furent également placés à travers tout le royaume. La stèle est surmontée par une sculpture représentant Hammourabi, debout devant le dieu du Soleil de Mésopotamie, Shamash. En-dessous est inscrit, en caractères cunéiformes akkadiens, un long texte comprenant un ensemble de décisions de justice compilées.
Le but de cela était d’homogénéiser le royaume d’Hammourabi. De cette manière, il pouvait garder plus facilement le contrôle de son royaume en faisant en sorte que toutes les parties aient une culture commune. Les différents « articles » du Code d’Hammourabi fixent différentes règles de la vie courante. Ils régissent notamment :
- la hiérarchisation de la société : trois groupes existent, les hommes libres, les subalternes et les esclaves ;
- les prix : les honoraires des médecins varient selon que les soins donnés s’adressent à un homme libre ou à un esclave ;
- les salaires : ils varient selon la nature des travaux réalisés ;
- la responsabilité professionnelle : un architecte qui a réalisé une maison qui s’est effondrée sur ses occupants et ayant causé leur mort, est condamné à la peine de mort ;
- le fonctionnement judiciaire : la justice est rendue par des tribunaux et il est possible de faire appel auprès du roi, les décisions doivent être écrites ;
- les peines : toute une échelle des peines est inscrite suivant les délits et crimes commis. La Loi du Talion est la base de cette échelle.
Vous trouverez ci-dessous quelques articles du Code d’Hammurabi imaginant ce qu’allait devenir l’assurance :
- Si un architecte a construit pour un autre une maison, et n’a pas rendu solide son œuvre, si la maison construite s’est écroulée, et a tué le maître de la maison, cet architecte est passible de mort.
- Si c’est la fortune mobilière qu’il a détruite, il restituera tout ce qu’il a détruit, et parce qu’il n’a rendu solide la construction, et qu’elle s’est effondrée, il restaurera la maison ruinées, à ses propres frais.
- Si un architecte a construit une maison pour quelqu’un, et n’a pas solidement basé son oeuvre, si un mur tombe, cet architecte affermira ce mur, à ses propres frais.
- Si un homme a donné en location son vaisseau à un batelier, et si le batelier conduit mal, et si le vaisseau coule, et s’il le perd, le batelier restituera un vaisseau au maître du vaisseau.
- Si un homme a pris en location un batelier, et un vaisseau et l’a frété de blé, laine, huile, datte ou toute autre denrée de fret, si ce batelier a conduit mal, et a fait sombrer le vaisseau, a perdu ce qui s’y trouvait, il restituera le vaisseau qu’il a fait sombrer, et tout le contenu qu’il a perdu.
- Si un homme a loué un bœuf et a crevé son œil, il donnera au maître du bœuf, la moitié de sa valeur en argent.
267. Si le pâtre est en faute, et si dans l’étable il a causé une brèche, le pâtre remettra en bon état et rendra à leur propriétaire le trou de la brèche (réparé), bœufs et moutons.
